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<< retourTVA : activités d'enseignement, de formation et de recherche - 16/06/2008
Une instruction fiscale du 13 juin 2008 apporte des précisions sur les règles applicables en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux opérations réalisées par les établissements et organismes publics qui se livrent à des activités d'enseignement, de formation et de recherche.
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