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Deux arrêtés, publiés au Journal officiel du 23 décembre 2011, portent agréments d'organismes collecteurs paritaires agréés pour les contributions dues au titre du plan et de la professionnalisation à compter du 1er janvier 2012. Ces arrêtés modifient respectivement :
- le précédent arrêté du 20 septembre 2011 pour les organismes suivants : OPCA 3+, OPCALIM et AGEFOS-PME,
- le précédent arrêté du 9 novembre 2011 pour les organismes suivants : OPCA-PL et OPCALIA.
Il est fait mention du champ d'activités pour lequel les agréments sont délivrés.
> Voir le premier arrêté
> Voir le second arrêté
